Garanties

La notion de garantie peut parfois sembler complexe, mais elle est plutôt simple au fond. En termes simples, une garantie est un engagement pris par une compagnie d’assurance de rembourser ou d’indemniser l’assuré en cas de réalisation d’un risque mentionné dans le contrat. On peut donc dire que la garantie constitue un droit pour l’assuré, dont il peut se prévaloir auprès de son assurance.

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Les garanties sont détaillées dans le contrat d’assurance, tout comme leur éventuel risque d’exclusion. L’étendue de ces garanties, c’est-à-dire ce qu’elles couvrent réellement, varie selon les contrats. Parmi elles, certaines sont même obligatoires, comme dans le cadre d’un prêt immobilier où les garanties de décès, et de perte totale et irréversible d’autonomie sont nécessaires.

● Garantie décès et perte totale et irréversible d’autonomie (DC/PTIA) : C’est la garantie minimale exigée qui promet le remboursement total du capital restant dû.
● Incapacité temporaire de travail (ITT) : Cette garantie propose une prise en charge sous forme de forfait ou une indemnité proportionnelle à la perte de revenus de l’assuré.
● Invalidité permanente partielle (IPP) et l’invalidité permanente totale (IPT) : En cas de souscription de ces garanties, le remboursement des mensualités du prêt est total ou partiel.
● Garantie perte d’emploi : Cette garantie protège l’assuré en cas de licenciement, en supposant que la personne est en contrat à durée indéterminée.

Chaque contrat de garantie précise le pourcentage de prise en charge d’un assuré en cas de sinistre. C’est ce que l’on appelle le taux de couverture. Si un sinistre se produit, l’assurance verse à la banque la part du capital restant correspondant à ce taux de couverture.

Il est important de noter que tous les sinistres ne sont pas pris en charge par la garantie assurance emprunteur. Ces exclusions de garantie sont généralement clairement exprimées dans le contrat pour éviter toute ambiguïté. Parmi les sinistres couramment exclus, on retrouve : les cas de guerre, la pratique de sports extrêmes, le suicide, certaines pathologies, les déplacements internationaux à titre humanitaire, professionnel ou personnel et les décès ou invalidités causés par irradiation, dégagement de chaleur ou explosion.

En revanche, pour certaines personnes qui présentent un risque trop élevé pour les assurances, une surprime peut être proposée pour leur permettre de bénéficier d’une protection, même si le risque est élevé. C’est à dire que l’assureur peut ne pas procéder à l’exclusion de garantie mais proposer une prime supplémentaire à l’assuré à risque.