Exclusion

L’exclusion, dans le contexte de l’assurance emprunteur, est un terme crucial pour comprendre vos droits et obligations lors de l’inscription à une assurance emprunteur. Il réfère à la situation où une assurance emprunteur établit qu’elle ne couvrira pas certains risques spécifiques, et donc n’indemnisera pas l’emprunteur en cas de problème durant le remboursement de son prêt.
Il y a plusieurs types d’exclusions :

  • Les exclusions partielles lient chaque contrat d’assurance, dans lequel, des cas tels que l’usage de médicaments ou de traitements non prescrits médicalement seraient exclus.
  • Les exclusions totales désignent les situations où l’assureur refuse dans toutes les circonstances de couvrir l’emprunteur. Par exemple, certains sports à risques ou certaines conditions de santé pourraient être totalement exclus de la couverture.
  • Les exclusions générales s’appliquent à tous les assurés, peu importe leur compagnie d’assurance. Elles s’appliquent à des situations comme les conséquences des faits de guerre, les fraudes à l’assurance ou le suicide de l’assuré au cours de la première année du contrat.
  • Quant aux exclusions particulières, elles s’ajustent à la situation spécifique de chaque assuré.


Lorsqu’un contrat d’assurance contient des exclusions de garantie, l’emprunteur a la possibilité de racheter les garanties exclues en payant une prime supplémentaire. Il est également possible de recourir à une délégation d’assurance afin de profiter d’une meilleure couverture, souvent plus économique que le contrat d’assurance initiale.